Dernière mise à jour : 18 novembre 2026

Responsable du traitement

Association Un Pas Vers l’Autisme – ATYPIC Formation, 11 rue René Cassin, 42100 Saint-Étienne · unpasverslautisme@orange.fr · 04 77 80 53 60.

Données collectées et finalités

  • Formulaire de contact et demandes de devis (nom, e-mail, téléphone, établissement, message) : répondre à votre demande et, le cas échéant, établir un devis ou une convention de formation. Base légale : mesures précontractuelles et intérêt légitime.
  • Gestion des formations (identité des stagiaires, émargement, évaluations, questionnaires de satisfaction, besoins d’adaptation liés au handicap) : exécution de la convention de formation et obligations légales et réglementaires de l’organisme de formation (dont la certification Qualiopi).
  • Protection contre les spams : le formulaire utilise Google reCAPTCHA, qui peut collecter des données techniques (adresse IP, navigation) soumises à la politique de confidentialité de Google.

Destinataires

Les données sont destinées aux seules personnes habilitées de l’association et, si nécessaire, à l’établissement commanditaire de la formation, aux financeurs (OPCO) et à l’organisme certificateur lors des audits. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des fins commerciales.

Durée de conservation

Demandes de contact : 3 ans à compter du dernier échange. Dossiers de formation : durée nécessaire aux obligations légales, comptables et de contrôle (jusqu’à 10 ans pour les pièces comptables).

Cookies

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Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer : unpasverslautisme@orange.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Hébergement

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